Déposée le 12 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) océales
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) océales domicilié(e) 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, océales, M. LE GUEN LOUIS domicilié(e) 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France.
La marque BIOCELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCELT est expirée depuis le 12 février 2022.
océales a également déposé les autres marques suivantes : soléales
océales, sarl - 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France
océales, M. LE GUEN LOUIS - 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; issu de l'agriculture biologique.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; issu de l'agriculture biologique.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; issu de l'agriculture biologique. Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; issu de l'agriculture biologique.
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